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La consultation du site web https://www.citi-arago.com ci après dénommé « Le Site », « le site » ou « le site web » suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation.


L’EDITEUR
Raison sociale : Citi
Forme sociale : Sarl au capital de 19 818.00 EUR
Siège social : ZA de la Gare – Chemin des Fossettes – 78490 MERE ­ France
RCS de Versailles : 413 461 021
Numéro TVA Intracommunautaire : FR37 413 461 021 00045

Raison sociale : Arago
Forme sociale : Sarl au capital de 1000 EUR
Siège social : ZA de la Gare – Chemin des Fossettes – 78490 MERE ­ France
RCS de Versailles : 513 892 976
Numéro TVA Intracommunautaire : FR31 513 892 976 00020


L’HEBERGEUR
Raison sociale : 1&1 Internet
Forme sociale : SARL au capital de 100 000 EUR
Siège social : 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Numéro TVA Intracommunautaire : FR 13 431303775


PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments se basent sur les articles du Code de la Propriété Intellectuelle suivants :
– Article L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle
– Article L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle

Ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteurs ou leurs droits voisins.


PROTECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES

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Citi-Arago
ZA de la Gare
Chemin des Fossettes
78490 MERE
France

ou par email :

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les Mentions Légales du site. Chaque internaute se connectant au site est invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de changements éventuels.


ATTRIBUTION DE LA JURIDICTION – LOI APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable.
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CREDITS PRODUCTION

– Gestion du projet web et des contenus digitaux : La Parenthèse digitale – www.laparenthesedigitale.com
– Gestion technique & Design : 79D studio freelance – www.79d.fr
– Développement du site : David Bernard – http://www.david-bernard.ch/


CREDITS IMAGES & ILLUSTRATIONS

– http://www.vecteezy.com
– http://www.flickr.com : Ken Teegardin, U.S. Army Corps of Engineers Europe District, Richard Hadley
– https://picjumbo.com : Viktor Hanacek,
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